Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Délibérations du CAC plénier du 13 décembre 2018

    Arrêté électoral – Elections du 12 février 2019 – collège A – Conseil de l’IUT 86

    Arrêté électoral – Elections du 12 février 2019 – collèges A, Biatss et Chargés d’enseignement – Conseil de l’IUT 16

    Délibérations de la CFVU du 13 décembre 2018

    PV résultats – Elections du 11 décembre 2018 – collège usagers – IRIAF

    Arrêté de composition de la CFVU au 6 décembre 2018

    Elections professionnelles 2018 PV résultats CTE

    Elections professionnelles 2018 PV résultats CCPANT

    DS – ROBLOT Pascal – RICHARD-LAVASTRE Sylvain – 2018-11-30

    Délibérations du CA du 16 novembre 2018


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