Recueil des actes administratifs

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Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-10 – CES – Section 16

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-09 – CES – Section 14-15

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-08 – CES – Section 09

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-07 – CES – Section 08-10-18

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-06 – CES – Section 07-11-12-13

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-05 – CES – Section 06-71

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-04 – CES – Section 05

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-02 – CES – Section 02-04

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-01 – CES – Section 01

    Arrêté n°2022-03-04-26 relatif à la recevabilité – CES 85-86-87

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