Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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    Délibérations CR 2019-07-03

    Délibérations de la CFVU du 4 juillet 2019

    Délibérations du CA du 12 juillet 2019

    Délibérations CR 2019-06-06

    Délibérations CR 2019-04-11

    Arrêté n° PRUP-28-06-2019 portant création d’un Comité d’attribution des contrats doctoraux – Ecole doctorale Pierre Couvrat

    Délibérations de la CFVU du 6 juin 2019

    PV de résultats – Élections du 13 juin 2019 – CNESER

    Délibérations du CA du 14 juin 2019

    DS – MASPEYROT Patrick – 2019-06-07

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