Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

Rechercher un acte administratif

Retrouvez l’ensemble des actes administratifs.

Résultats de votre recherche

    Délibérations du CA du 5 avril 2019

    DS – CARRE Philippe – 2019-04-12

    DS – RICHARD Frédéric – 2019-04-12

    DS – CABIOCH Thierry – LARRIVEE Virginie – 2019-04-12

    Arrêté application transitoire exonération partielle droits inscription 2019-2020

    Délibérations de la CFVU du 28 mars 2019

    PV de résultats – Elections 2 avril 2019 – Conseil du service du SIUMPPS

    PV de résultats – Élections du 2 avril 2019 – Collège BIATSS – Conseil de l’UFR SHA

    PV de résultats – Élections du 2 avril 2019 – Collège Usagers – Conseil de l’UFR Médecine Pharmacie

    PV de résultats – Élections du 2 avril 2019 – Collège Usagers – Conseil de l’UFR SHA

  • La vie étudiante continue sur les réseaux sociaux !