Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté électoral n°2021-11-19-01 portant proclamation de résultat – IRIAF

    Délibérations du CA du 22 octobre 2021

    Arrêté de composition du CAC plénier – 09.11.2021

    Arrêté de composition de la Commission de la recherche – 09.11.2021

    Arrêté n°2021-11-04-10 modifiant l’arrêté n°2021-10-12-10 – IPAG

    Arrêté électoral particulier n°2021-10-29-AA portant sur l’implantation et la composition du bureau de vote

    Arrêté n°2021-10-29-15 portant constat de carence – Commission de la recherche

    Arrêté n°2021-10-29-14 relatif à la recevabilité des listes de candidatures – UFR Faculté des sciences du sport

    Arrêté n°2021-10-29-13 relatif à la recevabilité des listes de candidatures – INSPE

    Arrêté n°2021-10-29-12 relatif à la recevabilité des listes de candidatures – IAE


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