Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Election des représentants du personnel au Comité technique d’Etablissement – arrêté électoral du 17-10-2018

    Election des représentants des agents non titulaires à la CCPANT – arrêté électoral du 17-10-2018

    DS – JABER Mohamed – GAILLARD Afsaneh – 2018-06-08

    Arrêté électoral – Elections du 22 novembre 2018 – collèges A, B, Biatss, Usagers – Conseil de l’IAE

    Arrêté électoral – Elections du 14 novembre 2018 – collège Usagers secteur 4 – Commission de la Recherche

    Délibérations du CA du 21 septembre 2018

    Arrêté électoral – Elections du 11 décembre 2018 – collège des usagers – Conseil de l’IRIAF

    Arrêté de composition du CA au 01.10.2018

    Arrêté électoral – Elections du 14 novembre 2018 – collèges A, B, C, D, E – Conseil de l’ESPE

    PV de résultats – Collège Biatss – Elections du 2 octobre 2018 – UFR Médecine-Pharmacie


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