Arrêté de composition de la CES – Section 60

    Arrêté électoral – Elections professionnelles

    Arrêtés modificatifs relatifs aux élections électorales – scrutin du 18 au 20 octobre 2022

    Arrêté électoral n°2022-09-16-04 – Scrutin 18 octobre 2022 – SCD

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-03 du 16 septembre 2022 – Commission recherche

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-02 du 16 septembre 2022 – Commission formation vie étudiante

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-01 du 16 septembre 2022 – usagers

    Arrêté n°2022-06-03-AA portant proclamation de résultats – Collège 2 – secteur 2 et 4 – Commission recherche

    Arrêtés relatifs à la recevabilité des listes et au bureau de vote – Service commun de documentation

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