L’université de Poitiers est l’un des établissements signataires de la Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche adoptée en janvier 2015 par la Conférence des Présidents d’Université (CPU) et l’ensemble des organismes nationaux de recherche. En signant cette charte, l’Université de Poitiers s’engage notamment à mettre en place une politique d’établissement en matière d’intégrité scientifique et à nommer un « référent intégrité scientifique ».

Le Président de l’Université a nommé le Professeur Boniface Kokoh, référent à l’intégrité scientifique.

Si la déontologie est l’ensemble de règles d’un groupe professionnel, et l’éthique de la recherche, la réponse à partir de règles qu’on s’impose, l’intégrité scientifique est une quête permanente de connaissances et de valeurs qu’on peut traduire dans le questionnement suivant : « Que dois-je faire pour bien faire ? » (R. Gil, Professeur émérite de l’université de Poitiers).

Contexte et crédibilité scientifique

Le domaine de l’intégrité scientifique couvre l’ensemble des conditions qui permettent de garantir la fiabilité et la crédibilité des résultats quant à l’honnêteté et la rigueur de la recherche au regard des attentes légitimes de la société. Ces conditions touchent principalement aux droits et devoirs des acteurs de la recherche : d’un côté, le respect des règles de la propriété intellectuelle des auteurs, ainsi que la juste attribution d’une position d’auteur à ceux qui ont contribué à une publication ; de l’autre côté, l’exigence méthodologique et éthique dans le choix et l’utilisation des données et dans la production et la présentation des résultats, y compris la déclaration systématique des possibles liens d’intérêts.

La politique de l’Université de Poitiers est conçue en ce domaine sur le principe de l’amélioration continue : définition des objectifs de qualité, identification des difficultés, sensibilisation et formation dès les premières années d’études supérieures, traitement des difficultés et remédiation.

L’activité de recherche contribue au développement des connaissances, et à ce titre, elle peut être vue comme le produit ou le service qu’on donne à la société. Les objectifs sont ceux de la qualité scientifique, et plus précisément d’une qualité scientifique qui garantit et renforce la confiance dans les résultats de la recherche, confiance entre les membres des communautés scientifiques, et confiance entre les chercheurs et la société toute entière. Cette confiance, fondée sur des règles et des pratiques précises et explicites, est en particulier indispensable pour que la parole publique des chercheurs soit entendue comme un témoignage véridique et vérifiable sur les connaissances scientifiques disponibles.

La mise en place de cette politique d’établissement commence par l’identification précise des manquements à l’intégrité scientifique :

  • le plagiat sous toutes ses formes, directes ou indirectes,
  • le refus injustifié ou l’attribution indue d’une position d’auteur dans une publication,
  • la fabrication et la falsification de données,
  • la non-conservation ou la rétention des données primaires et des protocoles de recherche,
  • l’absence de déclaration ou la dissimulation des conflits d’intérêt,
  • le non-respect des conventions et protocoles internationaux concernant notamment l’impact sur le vivant et sur l’environnement.

L'université de Poitiers s'engage

Depuis 2017, et conformément à l’arrêté du 25 mai 2016 relatif à la politique doctorale, une sensibilisation à l’intégrité scientifique fait partie intégrante de la formation des primo-doctorants. Elle devra être étendue à la formation permanente de tous les personnels de l’établissement en lien avec la recherche. Elle abordera le traitement des alertes et des allégations, ce qui doit conduire à des solutions concrètes et immédiatement applicables et, le cas échéant, à des sanctions appropriées. La politique de sensibilisation prendra en compte l’appropriation de méthodes et de bonnes pratiques, entre autres en matière d’explicitation et de conservation des protocoles de recherche, en matière de citations, mentions et reprises des travaux déjà publiés ou non publiés, et enfin, en matière de traitement des conflits d’intérêt.

Les missions du référent intégrité scientifique

Le référent intégrité scientifique assiste le président de l’université pour toute question relative à l’intégrité scientifique et à la gestion des situations de conflits d’intérêts dans le domaine de la recherche et de la valorisation. A ce titre, il exerce les missions suivantes :

  • il exerce une veille sur la mise en œuvre d’une politique de l’intégrité scientifique par l’établissement
  • il constitue le premier interlocuteur pour recevoir les demandes d’informations et prodiguer tout conseil en matière de respect des principes déontologiques
  • il met en place une médiation pour toutes les situations de conflits liés aux activités de recherche qui lui sont signalées
  • il recueille toutes les allégations de manquement présumé à l’intégrité
  • il participe au Réseau national des référents intégrité scientifique (RESINT) qui permet d’échanger avec les autres établissements d’enseignement supérieur et de recherche en France.

Contact

Boniface Kokoh

UFR Sciences fondamentales et appliquées
IC2MP – B27
4 rue Michel Brunet
TSA 51106
86073 Poitiers cedex 09

Contacter par courriel

Textes de référence sur l’intégrité scientifique

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