Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté de composition de la Commission des structures au 21 février 2019

    Arrêté de composition de la Section disciplinaire des usagers (SDU) au 21 février 2019

    Arrêté de composition du Comité électoral consultatif (CEC) au 21 février 2019

    Délibérations de la CFVU du 21 février 2019

    PV de résultats – Elections du 5 mars 2019 – collège usagers – Conseil de l’IPAG

    Délibérations du CAC du 21 février 2019

    Délibérations CR 2018-11-08

    Délibérations CR 2019-01-10

    Délibérations CR 2019-02-21

    Délibérations du CA du 1er février 2019


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