Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté de composition du CHSCT au 12 décembre 2019

    Délibérations du CA du 20 décembre 2019

    Arrêté de composition du Comité électoral consultatif (CEC) au 7 janvier 2020

    Arrêté électoral du 17/12/2019 – UFR Sciences Humaines et Arts – Elections du 28/01/2020

    Délibérations du CA du 22 novembre 2019

    PV de résultats – Élections du 3 décembre 2019 – Collège BIATSS – Conseil de l’UFR Sciences économiques

    PV de résultats – Élections du 3 décembre 2019 – Collège B – Conseil de l’UFR Sciences économiques

    PV de résultats – Élections du 3 décembre 2019 – Collège A – Conseil de l’UFR Sciences économiques

    PV de résultats – Élections du 3 décembre 2019 – Collège Usagers – Conseil de l’IUT 86

    PV de résultats – Élections du 3 décembre 2019 – Collège Usagers – Conseil de l’IRIAF


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