Recueil des actes administratifs

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Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté n°2021-04-06-01 modifiant l’arrêté électoral n°2021-04-01-01 – ENSIP

    Arrêté électoral n°2021-04-01-09 – Scrutin 27 avril 2021 – UFR Sciences humaines et arts

    Arrêté électoral – 2021-04-01-03 – Scrutin 27 avril 2021 – UFR Sciences fondamentales et appliquées

    Arrêté électoral n°2021-04-01-08 – Scrutin 27 avril 2021 – UFR Sciences économiques

    Arrêté électoral 2021-04-01-02 – Scrutin 27 avril 2021 – UFR Lettres et Langues

    Arrêté électoral n°2021-04-01-07 – Scrutin 27 avril 2021 – Institut universitaire de technologie 86

    Arrêté électoral n°2021-04-01-06 – Scrutin 27 avril 2021 – Institut universitaire de technologie 16

    Arrêté électoral n°2021-04-01-10 – Scrutin 27 avril 2021 – Institut des risques industriels assurantiels et financiers

    Arrêté électoral n°2021-04-01-05 – Scrutin 27 avril 2021 – Institut de préparation à l’administration générale

    Arrêté électoral n°2021-04-01-01 – Scrutin 27 avril 2021 – Ecole nationale supérieure d’ingénieurs Poitiers

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