Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

Rechercher un acte administratif

Retrouvez l’ensemble des actes administratifs.

Résultats de votre recherche

    Arrêté n°2021-07-22 portant composition de la commission d’examen des situations individuelles exceptionnelles des étudiants inscrits en licences accès santé en 2020-2021 à l’université de Poitiers et candidats à l’entrée en filières de santé en 2021-2022

    Délibérations de la CFVU du 24 juin 2021

    Délibérations de la CFVU restreinte du 24 juin 2021

    Délibérations de la CFVU du 8 juillet 2021

    Délibérations du CA du 12 juillet 2021

    Décision cadre élections électroniques 2022-10-11

    Délibérations du CA du 4 juin 2021

    Délibérations de la CFVU du 27 mai 2021

    Arrêté de nomination – Administrateur provisoire et commission provisoire SHA

    Délibérations de la CFVU du 28 mai 2021


  • La vie étudiante continue sur les réseaux sociaux !