Recueil des actes administratifs

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Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté n°2022-03-04-13 relatif à la recevabilité – CES 21

    Arrêté n°2022-03-04-12 relatif à la recevabilité – CES 19-20-70

    Arrêté n°2022-03-04-11 relatif à la recevabilité – CES 17-72

    Arrêté n°2022-03-04-10 relatif à la recevabilité – CES 16

    Arrêté n°2022-03-04-09 relatif à la recevabilité – CES 14-15

    Arrêté n°2022-03-04-08 relatif à la recevabilité – CES 09

    Arrêté n°2022-03-04-07 relatif à la recevabilité – CES 08-10-18

    Arrêté n°2022-03-04-06 relatif à la recevabilité – CES 07-11-12-13

    Arrêté n°2022-03-04-05 relatif à la recevabilité – CES 06-71

    Arrêté n°2022-03-04-04 relatif à la recevabilité – CES 05

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