Recueil des actes administratifs

  • Recueil des actes administratifs
Fil d'ariane

Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

Rechercher un acte administratif

Retrouvez l’ensemble des actes administratifs.

Résultats de votre recherche

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-18 – CES – Section 28-30

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-17 – CES – Section 27

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-16 – CES – Section 25-26

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-15 – CES – Section 23-24

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-14 – CES – Section 22

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-13 – CES – Section 21

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-12 – CES – Section 19-20-70

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-11 – CES – Section 17-72

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-10 – CES – Section 16

    Arrêté électoral particulier n°2022-03-04-09 – CES – Section 14-15

  • La vie étudiante continue sur les réseaux sociaux !