Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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    Arrêté électoral général n°2022-09-16-03 du 16 septembre 2022 – Commission recherche

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-02 du 16 septembre 2022 – Commission formation vie étudiante

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-01 du 16 septembre 2022 – usagers

    Délibérations CR 2022-07-07

    Décision relative aux conditions et aux modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales à l’université de Poitiers

    Délibérations CR 2022-01-06

    Délibérations CR 2022-01-20

    Délibérations CR 2022-02-17

    Délibérations CR 2022-03-10

    Délibérations CR 2022-04-07


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