Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté de composition de la CR à compter du 3 novembre 2022

    Arrêté de composition du CA à compter du 3 novembre 2022

    Arrêté électoral particulier portant sur le bureau de vote électronique – Elections professionnelles

    Arrêtés recevabilité des listes de candidatures – Elections professionnelles

    Arrêtés électoraux – Unités de recherche – Scrutin du 22 au 24 novembre 2022

    Arrêtés de résultats – scrutins 18 au 20 octobre 2022

    Délibérations du CA du 14 octobre 2022

    Décision cadre élections électroniques 2023-03-20

    Délibérations de la CFVU du 29 septembre 2022

    Arrêté de composition du CA au 11 octobre 2022


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