Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêtés de composition des unités de recherche

    Arrêtés de proclamation des résultats – Elections unités de recherche

    Délibérations de la CFVU du 10 novembre 2022

    Arrêté de désignation du référent laïcité de l’université de Poitiers à compter du 8 novembre 2022

    Arrêté de composition du Collège de déontologie de l’université de Poitiers à compter du 08 septembre 2023

    Arrêté de composition de la CFVU à compter du 3 novembre 2022

    Arrêté électoral particulier portant sur le bureau de vote – Elections unités de recherche

    Arrêtés recevabilité des listes de candidature – Elections des unités de recherche

    Arrêté n°2022-11-09-AC modifiant l’arrêté relatif au bureau de vote – élections pro

    Arrêtés modificatifs – Elections unités de recherche


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