Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

Rechercher un acte administratif

Retrouvez l’ensemble des actes administratifs.

Résultats de votre recherche

    Délibérations CR 2023-05-04

    Arrêté de composition du CA 2023-05-17

    Arrêté électoral particulier portant sur le bureau de vote – CNESER personnels

    Arrêté de composition de la CPE ITRF du 15 mai 2023

    Arrêté de composition de la Commission de la recherche 2023-04-05

    Délibérations du CA du 5 mai 2023

    Arrêté de composition de la section disciplinaire usagers 2023-05-11

    Arrêté de composition de la section disciplinaire enseignants-chercheurs et enseignants 2023-05-11

    Arrêté n°2023-05-04-01 du 4 mai 2023 – Composition CCPANT

    Délibérations de la CFVU du 30 mars 2023


  • La vie étudiante continue sur les réseaux sociaux !