Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Avis commission des structures – séance du 23 février 2023

    Délibérations de la CFVU du 6 juillet 2023

    Arrêté n°2023-07-12-01 fixant le calendrier des dates de fermetures de l’université

    Délibérations du CA du 10 juillet 2023

    2023-06-26 – Arrêté de composition Commission des structures

    Arrêté n°2023-06-26-AA – nomination – commission des structures

    Délibérations du CA du 16 juin 2023

    Délibérations CR 2023-06-08

    Arrêté de composition de la CPE Bibliothèque du 15 mai 2023

    Délibérations de la CFVU du 11 mai 2023


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