Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté de composition de la CFVU au 27 mars 2024

    Arrêté de composition du CAC au 27 mars 2024

    Arrêté n°2024-03-25-1 portant création du comité des usagers et usagères de l’Université Inter-Âge de l’université de Poitiers

    Délibérations du CA du 15 mars 2024

    Arrêté de composition de la CR au 27 mars 2024

    Délibérations CR 2024-03-14

    Délibérations de la CFVU du 15 février 2024

    Arrêté n°2024-02-23 du 23 février 2024 relatif aux critères généraux d’accès et d’examen des candidatures en licence professionnelle – Année 2024-2025

    Avis – Collège déontologie – Séance 12 mars 2024

    Arrêté de nomination du directeur et du directeur-adjoint de l’unité de recherche LITEC


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