Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté électoral particulier n° 2024-10-07 relatif à l’implantation, organisation et composition du bureau de vote

    Arrêté électoral particulier n° 2024-10-07-01 relatif aux élections du 14 au 16 octobre 2024

    Délibérations de la CFVU du 12 septembre 2024

    Conseil UFR Lettres et Langues du 4 juillet 2024

    Conseil UFR Sciences fondamentales et appliquées du 5 juillet 2024

    Délibérations du CA du 20 septembre 2024

    Avis n° CEC-01-10-204-02 du CEC- Examen arrêté de recevabilité des listes de candidatures CA et CAc

    Avis n° CEC-01-10-2024-03 du CEC – Examen arrêté bureau de vote – Conseils centraux.

    Arrêté de recevabilité listes CA

    Arrêté de recevabilité listes CFVU


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