Recueil des actes administratifs

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Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté de composition de la section disciplinaire usagers au 22 janvier 2025

    DS – MARCIL Myriam – BRUCHET Marc – GAUTIER Colette – 2025-01-20

    Arrêté de composition de la Commission des finances au 8 janvier 2025

    Arrêté n°2024-12-18- 04 portant composition CES – Section 08-10-18 v-1

    Arrêté n°2024-12-18-02 portant composition CES – Section 07-11-12-13 V-1

    Arrêté n°2024-12-18-03 portant nomination des sièges vacants dans les CES – Section 08-10-18 v-1

    Arrêté n°2024-12-18-05 portant nomination des sièges vacants dans les CES – Section 14-15 v-1

    Arrêté n°2024-12-18-06 portant composition de la CES – Section 14-15 v-1

    Arrêté n°2024-12-18-07 portant nomination des sièges vacants dans les CES – Section 09 v-1

    DS – UR TECHNE – CERISIER Jean-François – 2025-01-13

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