Recueil des actes administratifs

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Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté électoral – Elections du 5 mars 2019 – collège des usagers – Conseil de l’IPAG

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager et BIATSS – Conseil de l’UFR SHA

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager – Conseil de l’UFR Sciences fondamentales et appliquées

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager – Conseil de l’UFR Sciences économiques

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager – Conseil de l’UFR Médecine-Pharmacie

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager – Conseil de l’UFR Lettres et Langues

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager – Conseil de l’UFR Droit et sciences sociales

    Arrêté électoral – Elections du 2 avril 2019 – collège usager – Conseil de l’ESPE

    Arrêté de composition de la Commission CVEC au 12 février 2019

    Délibérations de la CFVU du 24 janvier 2019

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