Recueil des actes administratifs

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Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté électoral n°2022-01-27-24 – Sections 64-65-66-67-68-69 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-23 – Section 62 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-22 – Sections 61-63 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-21 – Section 60 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-20 – Sections 35-36 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-19 – Sections 31-32-33 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-18 – Sections 28-30 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-17 – Section 27 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-16 – Sections 25-26 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-15 – Sections 23-24 – CES

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