Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêté n°2022-02-02-02 modifiant l’arrêté électoral n°2022-01-27-02

    Arrêté n°2022-02-02-01 modifiant l’arrêté électoral n°2022-01-27-01

    Délibérations du CA du 28 janvier 2022

    Délibérations de la CFVU du 20 janvier 2022

    Arrêté n°2022-01-28-14 modifiant l’arrêté n°2022-01-27-13

    Délibérations du CAC plénier du 27 janvier 2022

    Délibérations du CAC plénier du 20 janvier 2022

    Arrêté modificatif n°2022-01-28-13 modifiant l’arrêté électoral n°2022-01-27-13

    Arrêté électoral n°2022-01-27-26 – Sections 85-86-87 – CES

    Arrêté électoral n°2022-01-27-25 – Section 74 – CES


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