Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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    Délibérations CR 2023-01-12

    Délibérations de la CFVU du 5 janvier 2023

    Délibérations du CAC plénier du 8 décembre 2022

    Délibérations du CAC plénier du 10 novembre 2022

    Rapport Parcoursup – Session 2022

    2022-12-20 – Arrêté de composition CEC

    Délibérations du CA du 16 décembre 2022

    Délibérations de la CFVU du 8 décembre 2022

    Elections – scrutins du 24-01-2023 – Composantes et Commission recherche

    Arrêté électoral n°2022-12-09-01 portant proclamation de résultat – Elections professionnelles


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