Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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    Délibérations de la CFVU du 10 octobre 2019

    Délibérations CR 2019-03-28

    Arrêté n° DP-24-09-2019 portant délégation des pouvoirs de police

    DS – MIRAMBEAU Gilles – NIVERT Nirmal – 2019-10-11

    Arrêté de composition du Conseil d’administration au 25.09.2019

    Délibérations du CA du 20 septembre 2019

    DS – BASCANS Jean-Marc – ROGAUME Thomas – 2019-09-20

    Délibérations de la CFVU du 5 septembre 2019

    Délibérations de la Commission CVEC du 14 mars 2019

    Délibérations de la Commission CVEC du 21 février 2019


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