Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université de Poitiers est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les Conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’Etablissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats de toutes les opérations électorales menées au sein de l’Université.

Vous pouvez consulter les actes administratifs antérieurs à 2018 sur l’intranet de l’établissement ou en version papier sur demande préalable, auprès de la de la Direction des affaires juridiques et des archives (DAJ&A).

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Résultats de votre recherche

    Arrêtés modificatifs – Scrutins du 18 au 20 octobre 2022

    Arrêté de composition de la CES – Section 60

    Arrêté électoral – Elections professionnelles

    Arrêtés de composition – Commission d’expertise scientifique

    Arrêté de nomination – CES

    Arrêtés modificatifs relatifs aux élections électorales – scrutin du 18 au 20 octobre 2022

    Délibérations de la CFVU du 15 septembre 2022

    Arrêté électoral n°2022-09-16-04 – Scrutin 18 octobre 2022 – SCD

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-03 du 16 septembre 2022 – Commission recherche

    Arrêté électoral général n°2022-09-16-02 du 16 septembre 2022 – Commission formation vie étudiante


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