Selon la démarche désormais habituelle des journées Poitiers-Roma Tre (depuis 2001), le projet scientifique consistera à étudier les problématiques clefs des droits réels de jouissance en alternant les conférences de droit privé français, italien et européen en trois temps :

1) des études d’histoire de droit romain, médiéval et moderne,

2) des études de droit comparé,

3) des études de droit positif et prospectif.

Il s’agira d’étudier comment l’institution séculaire de l’usufruit, omniprésente dans les droits nationaux, s’est construite à partir de l’histoire, commune avant d’être séparée, du droit français et du droit italien, comment elle s’est renouvelée à la fin du 20ème siècle, comment elle se confronte aujourd’hui au trust anglo-américain, et comment ses avatars prospèrent sous l’appellation de droits de jouissance spéciaux. Le concept d’usufruit a-t-il le même sens dans nos droits nationaux, la même portée ? Quels sont les enjeux et controverses qui animent la jurisprudence et la doctrine italienne et française ? Au-delà de la comparaison des droits français et italien qui ressortira grâce aux contributions d’universitaires de l’Université de Poitiers et de l’Université de Roma Tre, c’est une étude de droit comparé plus générale qui sera menée par le travail des universitaires comparatistes.

 

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Autour de l'usufruit : 17es Journées Poitiers-Roma-Tre « Jean Beauchard - Paolo Vecchi »

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