Institut d'Histoire du Droit - EA 3320

Equipe d'accueil

EA 3320 - Sciences de la société

Adresse

43, place Charles de Gaulle
86022 Poitiers Cedex
 

Tél 05 49 45 47 70
Fax 05 49 45 47 71
Mail karine.bouhier@univ-poitiers.fr
Web http://ihd.labo.univ-poitiers.fr

Structure(s) de rattachement

UFR Droit et sciences sociales

Tutelle

Université de Poitiers

Organisation

Organisation

Équipe d'accueil du Master II droit public/droit du patrimoine « Histoire du droit et des institutions», l'Institut d'Histoire du Droit (IHD) (EA 3320) est membre de l'Ecole doctorale Droit et Science politique de Poitiers (ED 088).

Enseignants-chercheurs

  • Elise Allonneau (MCF, Univ. Poitiers)
  • Laurent Bouchard (MCF, Univ. Poitiers)
  • Benoît Fleury (Pr, Univ. Poitiers)
  • Eric Gojosso (Pr, Univ. Poitiers)
  • Adrien Lauba (MCF, Univ. Poitiers)
  • Catherine Lecomte (Pr, Univ. Versailles-Saint-Quentin)
  • Frédéric Rideau (MCF, HDR Univ. Poitiers)
  • Didier Veillon (Pr, Univ. Poitiers)


Enseignants-chercheurs associés

  • Hamid Al Mahmoud (MCF, Univ. d’Alep, Syrie)
  • David Kremer (Pr, Univ. Paris V)
  • Christophe Pouzieux (avocat)
  • Arnaud Vergne (Pr, Univ. Paris V)
  • Fabrice Vigier (MCF, Univ. Poitiers)


Ingénieur de recherche

  • Marie-Laure Duclos-Grécourt (Univ. Poitiers)


16 doctorants

Axe(s) de recherche


L’axe «  Confrontation des systèmes juridiques et acculturation normative  » retenu pour le contrat quadriennal 2012-2016 se propose de poursuivre la réflexion engagée en amont par l’équipe en s’attachant à deux aspects essentiels. Un premier volet portera sur l’élaboration d’un droit national comme produit de la confrontation entre plusieurs systèmes juridiques. Quant au second volet, intimement lié au précédent, il reprendra la thématique de la confrontation mais cette fois sous un angle extra-national, dans le cadre d’une domination imposée hors du continent européen.
L’objectif du volet national est de revenir sur l’avènement du système juridique français perçu comme le résultat d’une confrontation entre plusieurs systèmes de droit. Le droit français contemporain est le produit d’une dialectique entre d’une part l’ancien droit et d’autre part le droit intermédiaire. Or ces deux sources ne sont pas dépourvues d’antagonismes. En outre chacune de ces composantes est elle-même le produit d’une confrontation. La nature composite de l’ancien droit est bien connue (droit romain, coutumes, droit canonique, ordonnances royales, arrêts de règlements). De même, le droit intermédiaire s’est-il lui aussi construit sur des sources diverses et ce malgré le légicentrisme. A l’occasion de cette étude, l’équipe espère conduire à son terme l’entreprise de numérisation des sources coutumières du ressort de l’actuelle région Poitou-Charentes en partenariat avec le Service commun de documentation de l’Université de Poitiers. Seront également soumises à l’analyse les réactions des populations face à l’introduction de règles nouvelles. Si le système de droit continental retiendra l’essentiel de l’attention, ne sera pas pour autant laissé de côté le système de common Law, lui aussi propice à des situations conflictuelles.
Le second volet, celui-là extra-national, traitera de la confrontation des systèmes juridiques dans une logique de domination politique outre-mer. La puissance conquérante important généralement son droit, il convient de mesurer les effets de cette migration sur le maintien des droits locaux. L’étude sur le long terme des différentes stratégies coloniales mises en œuvre par les puissances occidentales (françaises, anglaises, néerlandaises et espagnoles) devrait mettre en évidence les conséquences variables du mouvement de confrontation entre droit du vainqueur et droit du vaincu : oblitération pure et simple dans certains cas, maintien dans d’autres ou encore parfois choix d’un compromis.

Formations

 

Publications

  • Les conseils de préfecture, LGDJ, 2005 (actes du colloque des 3 et 4 juin 2004)
  • Cahiers poitevins d'histoire du droit, n°1, LGDJ, 2006
  • Coutumes, doctrine et droit savant, LGDJ, 2007 (actes du colloque des 20 et 21 octobre 2006)
  • M. Touzeil-Divina, Eléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart, LGDJ, 2007 (en partenariat avec l'Institut de droit public de Poitiers et avec le soutien de l'Association des anciens étudiants de la Faculté de droit de Poitiers)
  • Cahiers Poitevins d'Histoire du droit, n°2, LGDJ, 2009
  • La Province. Circonscrire et administrer le territoire de la république romaine à nos jours. LGDJ, 2010
  • Cahiers Poitevins d'Histoire du droit, n°3, LGDJ, 2011

 


Equipements

Documentation :
L'Institut met à la disposition des chercheurs en histoire du droit une salle de travail (salle Tiraqueau) comprenant 7500 ouvrages et une dizaine de revues (abonnements vivants). L'institut a recueilli une partie de la bibliothèque de Bernard Schnapper.

Partenariats

 
  • AFHIP
  • Faculté de Droit de l'Université de Ljubljana
  • Faculté de Droit de l'Université Rome 3
  • RICODE (Réseau interdisciplinaire colonisations-décolonisations)

 

Compétences et savoirs-faire

 

Dernière mise à jour le 21 octobre 2016


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Chiffres clés

 

Mots clés

De la diversité à l'unité du droit et des institutions
Recherche d'un laboratoire


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